Conseil Municipal du lundi 20 novembre

par Dylan GUELTON | Nov 28, 2017 | Conseils Municipaux

Pour commencer, nous avons été accueillis par 5 chaises qui se battaient en duel pour le public alors que comme d’habitude, nous étions une bonne dizaine à  nous être déplacés. Ainsi le maire a tenté de nous regrouper tous dans un coin de la salle prétextant que l’accès à l’urne et l’isoloir, présents pour certaines délibérations, ne devaient pas être encombré. Mais après de longues minutes des élus se sont dévoués pour aller chercher des chaises supplémentaires pour ne pas que le public reste debout ou ne s’assoit par terre.

Début du conseil donc, le Maire ouvre la séance et intervient sur une demande de la part de l’association Novus Studio d’enregistrer les séances du Conseil Municipal qu’il aurait reçue par lettre. Il dit y avoir répondu négativement par courrier recommandé et demande l’arrêt de l’enregistrement de la séance. Étant le président de cette association je me suis senti visé et j’ai été quelque peut étonné. Sans dire mot et sans contester, je me suis exécuté. Mais mon association n’avait pas fait de telle demande, seulement moi, non pas en tant que Novus, mais en tant qu’administré. J’ai alors compris la confusion faite par le maire et l’avis de passage reçu le jour même par mon association.

Bref, passons à la suite, bien que visiblement la distinction entre personne morale de droit privé et personne physique soit difficile.

Le conseil commence donc sans autre information d’ordre général et enchaine sur les délibérations.

Modification du budget.

Adopté à la majorité avec 6 abstentions.

Projet de souscription à une assurance pour la mairie concernant les arrêts de travail des employés.

Cette assurance permet de couvrir les différents frais occasionnés lors des arrêts de travail, accidents de travail et arrêt maladie des employés de la commune. En effet, ces frais sont à la charge des collectivités pour les fonctionnaires.

Adopté à l’unanimité.

Autorisation du Maire à faire appel au mécénat pour l’organisation d’un marché de Noël.

La municipalité souhaite organiser un marché de Noël. Plusieurs activités y seront organisées notamment une piste de luge et un manège devraient être mis à disposition des plus jeunes.

Adopté à l’unanimité.

Convention foncière pour la réalisation d’un projet d’aménagement urbain.

Cette convention concerne l’aménagement de la zone autour de l’ancien magasin BUT.

Adopté à l’unanimité.

Maintien ou non d’un adjoint dans ses fonctions.

Après le retrait par le Maire de l’intégralité de ses délégations à sa 1ère adjointe, le conseil municipal se voit invité à statuer sur son maintien ou non en tant qu’adjointe. Les résultats sont les suivants : 20 pour qu’elle ne soit pas maintenue, 3 pour qu’elle soit maintenue et 4 non votants.

S. MARTINS n’est donc plus adjointe mais reste tout de même conseillère municipale.

S. MARTINS est donc la 4ème adjointe de l’équipe de départ à ne plus occuper ses fonctions, T. LOUBRADOU et P. ROBIN ayant démissionné et D. CHAUVIN s’étant vu retirer ses délégations de la même manière quelques mois plus tôt. On peut donc se demander où va s’arrêter ce remaniement et quelles sont les raisons de celui-ci…

Maintien du poste d’adjoint.

Suite à la perte du mandat d’adjoint de S. MARTINS, le poste est vacant. Il est donc demandé au conseil municipal si celui-ci doit être supprimé ou non. Le conseil municipal décide de maintenir ce poste.

Élection de l’adjoint au poste vacant.

La majorité présente F. GONICHON, actuellement 6ème adjointe (à la communication). L’opposition n’a quant à elle pas présenté de candidat.

F. GONICHON est élue avec 20 votes, 3 blancs et 4 non-votants.

Maintien du poste d’adjoint.

Suite à l’élection de F. GONICHON au poste de 1ère adjointe, le poste de 6ème adjoint est vacant. Il est proposé au conseil municipal de ne pas le conserver (la communication à Magnanville fonctionne tellement bien…).

Contrairement aux trois délibérations précédentes sur le même sujet, ce vote est effectué à main levé et non à bulletins secrets. Le conseil municipal décide à la majorité de ne pas maintenir le poste.

Modification des indemnités des adjoints et des conseillers délégués.

Suite aux précédentes délibérations, un poste d’adjoint a donc été supprimé, la modification consiste principalement à faire diminuer l’enveloppe globale des indemnités et en quelques ajustements des indemnités des adjoints.

Désignation des membres à diverses commissions.

N’étant plus 1ère adjointe, le Maire souhaite retirer ses commissions à Mme MARTINS. Il invite donc le conseil à en délibérer.

Avant le vote, S. MARTINS demande que cette délibération soit retirée du conseil municipal car celle-ci ne respecte pas le Code Général des Collectivités Territoriales (je n’ai pas réussi à retrouver le nom de l’article qu’elle a cité…). En effet, elle n’a pas démissionné de ses mandats électifs. Or, les commissions sont des mandats électifs. Le Maire ne peut donc pas légalement l’en dispenser de cette manière.

Le Maire décide de maintenir la délibération.

D. CHAUVIN prend ensuite la parole pour dire qu’il ne participera pas au vote de cette délibération car elle est illégale.

L’opposition  ne participe pas non plus au vote, comme aux précédents concernant les postes d’adjoints.

Le conseil adopte cette délibération à la majorité (1 abstention et 6 non votants).

On pourra noter que l’extrait du compte rendu publié en ligne ne fait pas part de la demande de Mme MARTINS ni de la remarque de M. CHAUVIN.

SEY 78

Le Syndicat d’Énergie des Yvelines a présenté son rapport d’activité 2016. La commune étant membre du syndicat, elle est invitée à en prendre connaissance.

CU GPS&O

La Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise a également présenté son rapport d’activité.

Conseil Municipal du lundi 18 septembre

par Dylan GUELTON | Sep 26, 2017 | Conseils Municipaux

Comme d’habitude, le conseil municipal de lundi dernier a commencé par quelques informations d’ordre général communiquées par le maire.

•  (re)présentation Charline, arrivée avant les vacances à la mairie de Magnanville et intégrant le service ressources (cf conseil municipal du 26 juin 2017).
• Le maire nous a parlé de la rentrée scolaire qui s’est bien passée.
  • Il a été rappelé que durant les vacances scolaires, des travaux de sécurisation des écoles avaient eu lieu. Les clôtures ont étés rehaussées à plus de 2m, 11 portails et portillons ont été changés et des visiophones vont être installés pour compléter ces sécurisations pendant les vacances scolaires d’octobre.
  • Les écoles ont également eu le droit à quelques travaux de rénovations (sols et murs).
  •  2 nouveaux TNI [tableaux numériques interactifs] ont été installés et d’autres suivront durant l’année.
  • Une signalisation pédagogique a été installée aux abords des écoles et du centre de loisirs afin de sensibiliser les automobilistes sur les dangers d’une conduite inadaptée près des écoles [les gros crayons et le petit écolier]. Le maire appelle une nouvelle fois à la vigilance près de ces lieux pour la sécurité des enfants.
  • Le collège est lui aussi en cours de rénovation, bien que n’étant pas du ressort de la commune [mais celui du département], M. le maire rappelle avoir insisté auprès du président du conseil départemental [Pierre BEDIER] pour que le collège soit rénové car “il en avait bien besoin”.
• Retours sur le forum des associations du 9 septembre dernier
  • Le forum était nouveau dans son organisation [le samedi après-midi au lieu du dimanche toute la journée].
  • Le retour des associations sur ce changement était majoritairement positif [faut savoir poser les questions à ceux qui sont d’accord avec toi pas vrai ? ].
  • Le fait de ne pas avoir à organiser le repas est plus simple pour la commune [*tousse tousse* comité des fêtes *tousse*] et l’organisation un samedi est globalement plus simple à gérer. Le maire aimerait trouver une solution pour remplacer ce moment de convivialité qu’était le repas du midi au forum des associations par autre chose de similaire.
  • Le maire propose au conseil municipal de continuer avec un forum le samedi après-midi l’année prochaine.
• L’hôtel F1
  • M. le maire a contacté, en juin, la société Adoma (société de gestion de logements sociaux pour le compte de l’Etat) pour avoir plus d’informations sur l’achat de cet hôtel. [l’hôtel, comme beaucoup d’autres, fait partie d’un projet de rachat par la région pour placer des personnes en difficulté plutôt que de leur louer la chambre comme cela est fait actuellement.]
  • Il déclare avoir été surpris de ne pas avoir été mis au courant de ce projet, c’est pourquoi il a entamé une démarche de médiatisation et remercie d’ailleurs ses attachés de communication [service com’ de la mairie].
  • Le maire a effectué grâce à l’aide de l’établissement foncier d’Île-de-France  une demande de préemption de cet hôtel suite à son rendez-vous avec Adoma. (on parle d’une somme d’environ 1 500 000€)
  • Il explique que s’il a fait cela (médiatisation et préemption), c’est pour défendre ses valeurs et ses engagements. “Ce n’est pas préempter pour ne pas recevoir de migrants, mais pour dénoncer la façon dont l’État les loge.”. Mais aussi pour le projet de ville de la municipalité. [surtout pour ça à mon avis hein ].
• Retour sur les réunions publiques
  • Comme prévu le maire va mettre en place des groupes de travail sur le projet de ville. Il y aura donc trois groupes, “sports et loisirs”, “scolaire” et “population”. Ces groupes seront composés d’acteurs du milieu ainsi que de fonctionnaires de la commune et d’élus du conseil municipal. Les réunions de ces groupes auront lieu à partir du 10 octobre.
  • Le projet “tranché” sera présenté d’ici la fin de l’année.
  • Pour le maire, il faut que ces groupes soient productifs et permettent d’avancer sur le projet. C’est pour cette raison qu’il y a peu de membres dans les groupes de travail car “sinon il y aurait trop de désaccords”.

Après les infos, on passe aux délibérations.

• Désignation de membres aux diverses commissions pour les réactualiser.
• Vote d’une décision modificative du budget pour intégrer la subvention aux associations sportives accueillant des mineurs, car elle avait été oubliée dans le budget.
• Vote d’une décision modificative du budget pour l’investissement en sécurisation des écoles, la réfection d’un square, la correction de quelques erreurs et l’ajout d’autres dépenses imprévues.
• Décision d’un mini-séjours à vocation sportive pendant les vacances d’octobre.
• Autorisation du conseil municipal pour que le maire puisse signer une convention de gestion du domaine privé pour un accès public et une gestion partagée sur la future voie douce traversant le projet Mare Pasloue de la Mare à la “coulée verte”. Cette convention permettra que cette voie soit ouverte à tous et qu’elle ne reste pas privée en contrepartie d’une aide à l’entretien par la commune.
• Ajout d’un numéro dans la rue des Mongazons pour éviter les confusions entre deux entreprises.
• Autorisation du conseil municipal pour que le maire puisse signer une convention avec Orange afin que le matériel approprié soit installé dans le centre culturel La Ferme pour permettre l’arrivée de la fibre.
• Rectification du tableau des effectifs suite aux récents mouvements de personnel.

Dernières informations communiquées cette fois par les autres élus.

• Exposition cirque dans la salle Voltaire [salle Des Familles] à partir du 26 septembre. [le site]
• Opération Brioches les 6/7/8 octobre. [le site]
• Premier spectacle de la saison culturelle du Colombier Magnanville le 7 octobre. [le site].