Le conseil commence comme à son habitude par un refus d’enregistrement de la part du maire, après m’avoir ignoré la première fois que je lui ai posé la question. Passons.
La séance a donc été ouverte à 20H32, les portes étaient encore une fois fermées (pour rappel c’est interdit et ça peut être une cause d’annulation du CM), mais passons également.
En introduction le maire a remercié le personnel de la CU et de la commune pour leur travail lors de l’épisode neigeux. Il a également rappelé l’achat récent de 2 lames pour les tracteurs afin de pouvoir déneiger (environ 3000/4000 €).
Après avoir annoncé les pouvoirs, le maire souligne et insiste sur l’absence de conseillers municipaux non excusés, qui ne sont autre que les deux adjoints ayant étés “débarqués”.
Approbation du procès verbal du dernier conseil
Approuvé à l’unanimité.
Subvention à l’école des Marronniers pour la classe de découverte
L’école prévoit un séjour de 5 jours dans le Massif Central pour étudier les volcans. La subvention est de 50% du coût du projet soit 11 400€.
Les autres écoles recevront également une subvention de 50% de leur projet lorsqu’elles les auront présentés, mais elles ne souhaitent à priori pas réaliser de voyage de découverte, mais seulement des projets “locaux”.
D’après le maire, l’arrivée d’une nouvelle population ces dernières années à Magnanville entraine des “problèmes liés à la culture” ainsi qu’une “population différente” dans les écoles, ce qui causerait donc “des projets différents” par rapport à avant, les voyages pédagogiques étant plus difficilement envisageables.
Approuvé à l’unanimité.
Transfert de compétence à la CU GPS&O : “MAITRISE DES EAUX PLUVIALES ET DE RUISSELLEMENT ET LUTTE CONTRE L’EROSION DES SOLS CONSECUTIVE”
La compétence devant être transférée à la CU, il s’agit de l’adoption des statuts.
Approuvé à l’unanimité.
Transfert partiel de compétence à la CU GPS&O : “DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L’INCENDIE “
Idem que pour la précédente délibération.
Adopté à l’unanimité.
Attribution du marché de restauration
Le conseil municipal est informé que la commission d’appel d’offre a désigné à l’unanimité la société CONVIVIO pour ce marché.
L’offre a été retenue en répondant à différents critères que vous pourrez retrouver dans le procès verbal de la séance. Voici donc l’offre retenue :
- pour 66 200 repas sur 1 an : 226 118,00 € HT
- pour 21 900 goûters sur 1 an : 12 000,00 € HT
- pour l’option de livraison sur les offices secondaires : 1 812,50 HT
Autorisation de signature de la convention ALSH (renouvellement)
Il s’agit du renouvellement de la convention d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement concernant les ados (12 ans et plus).
Cette convention fixe des objectifs à la municipalité en contrepartie de subventions de la CAF qui représentent environ 60 000 €.
Approuvé à l’unanimité.
Dérogation au repos dominical
Après avoir rappelé que le repos dominical des salariés était un véritable acquis social, le maire indique que la CU a autorisé les maires à dépasser le quota dérogation fixé à 5 dimanches travaillés par an et l’étend jusqu’a 12.
La loi prévoit que les maires puissent autoriser les entreprises à travailler jusqu’a 5 dimanches par an. Elle prévoit également que les communautés de communes puissent étendre le nombre de dérogations.
Le maire propose d’autoriser certaines entreprises situées sur la commune et en ayant fait la demande, à travailler 5 dimanches.
Approuvé à l’unanimité.
Tarifs publics 2018 pour la publicité (taxe locale sur la publicité extérieure)
Comme pour les autres tarifs publics, le maire propose une augmentation de 1% par rapport aux tarifs applicables en 2017.
Approuvé à la majorité avec 4 abstentions de l’opposition.
Le maire clôt la séance avec quelques informations qu’il avait oublié de donner en début de séance, notamment la subvention de la commune à un jeune qui a pour projet de participer aux JO de 2024 en kayak (il a déjà été une fois champion du monde à 17 ans) et le soutien à deux participants au 4L Trophy dont un est Magnanvillois.